Marchés publics
Trouvez dans cette rubrique les marchés en cours cette année, et ceux conclus les années précédentes
Février 2024
Acquisition d'un chariot élévateur avec flèche télescopique
Nature et objet : consultation pour l'acquisition d'un chariot élévateur avec flèche télescopique
Procédure de passation utilisée : MAPA Fournitures
Lieu de livraison : St Hippolyte du Fort (30170)
Date limite de réception des offres : Vendredi 1er mars 2024 à 12h00
Délai de validité des offres : 60 (soixante) jours à compter de la date limite de réception de l'offre
Prix :Les fournitures faisant l'objet du marché seront calculées par application des prix unitaires
figurant dans le bordereau de prix
Résultat :
Entreprise retenue : Etablissement DELOR
Prix retenu : 44 000 € H.T
Délai de livraison : Juin 2024
Marché notifié le : 23 avril 2024
Décembre 2023
Acquisition de composteurs individuels
Nature et objet : consultation pour l'acquisition de composteurs individuels
Procédure de passation utilisée : MAPA Fournitures
Lieu de livraison : St Hippolyte du Fort (30170)
Date limite de réception des offres : Vendredi 19 janvier 2024 à 12h00
Délai de validité des offres : 90 (quatre-vingt dix) jours à compter de la date limite de réception de l'offre
Prix : La collectivité dispose d’une enveloppe financière de : 30 000 € TTC
L'entreprise est invitée à proposer une variante supplémentaire à 60 000€ TTC
Les prestations faisant l’objet du marché seront réglées par application, aux quantités réellement livrées,
des prix inscrits au bordereau des prix et conformément à l’article 98 du nouveau Code des Marchés Publics soit
30 jours à compter de la réception de la facture.
Résultat :
Entreprise retenue : Société QUADRIA
Prix unitaire retenu : 41,66 € H.T
Délai de livraison retenu : jusqu'à 8 semaines à compter de la date de réception du bon de commande
Marché notifié le : 29 janvier 2024
Décembre 2023
Acquisition de sacs de collecte sélective et de sacs pour déchets résiduels
Nature et objet : marché pour la fourniture et la livraison sur le territoire du SYMTOMA de sacs en plastique jaune
translucide 50 litres avec impression des consignes de tri.
Fourniture et livraison de sacs en plastique gris translucide 30 litres avec impression des consignes
Procédure de passation utilisée : MAPA
Lieu principal d’exécution : SYMTOMA
Date limite de réception des offres : Vendredi 19 janvier 2024 à 12h00
Délai de validité des offres : Le délai de validité des offres est fixé à 90 (quatre-vingt dix) jours
Prix : La collectivité dispose d’une enveloppe financière de : 40 000 € TTC pour les sacs jaune translucide 50 litres.
La collectivité dispose d'une enveloppe minimale de 10 000 € TTC pour les sacs gris translucide 30 litres.
L'entreprise est invitée à proposer 3 (trois) variantes supplémentaires : 20 000€ TTC, 30 000€ TTC et 40 000€ TTC
Les prestations faisant l’objet du marché seront réglées par application, aux quantités réellement livrées, des prix
inscrits au bordereau des prix et conformément à l’article 98 du nouveau Code des Marchés Publics soit 30 jours à
compter de la réception de la facture.
Résultat :
Entreprises retenues :
Lot 1 (sac jaune) : BARBIER la guide PB 43 600 SAINTE SIGOLENE
Prix unitaire retenu (HT) : 0,04504 € H.T pour 1 sac
Délai de livraison retenu : 3 semaines
Marché notifié le : 6 février 2024
Lot 2 (sac gris transparent) : SOCOPLAST 84 rue Médéric 92 250 LA GARENNE COLOMBES
Prix unitaire retenu (HT) :0,02883 € H.T pour 1 sac
Délai de livraison retenu : 3 semaines
Marché notifié le : 9 février 2024
Mars 2023
Fourniture et livraison de sacs jaunes de collecte sélective
Nature et objet : marché pour la fourniture et la livraison sur le territoire du SYMTOMA de sacs en plastique jaune translucide,
avec impression, pour la collecte sélective de tous les emballages ménagers,
quelque soit la matière les constituant, et de tous les papiers
Procédure de passation utilisée : MAPA
Lieu principal d’exécution : SYMTOMA
Date limite de réception des offres : Vendredi 14 avril 2023 à 12h00
Délai de validité des offres : Le délai de validité des offres est fixé à 120 (cent vingt) jours
Prix : La collectivité dispose d’une enveloppe financière de : 40 000 € TTC
Les prestations faisant l’objet du marché seront réglées par application, aux quantités réellement livrées, des prix inscrits au bordereau des prix et conformément à l’article 98 du nouveau Code des Marchés Publics soit 30 jours à compter de la réception de la facture.
Résultat :
Entreprise retenue : SOCOPLAST 84 rue Médéric 92 250 LA GARENNE COLOMBES
Prix unitaire retenu (HT) :0,04811 € H.T pour 1 sac
Délai de livraison retenu : 3 semaines à compter de la date de réception du bon de commande
Marché notifié le : 27 avril 2023
Mars 2023
Acquisition de composteurs individuels
Nature et objet : consultation pour l'acquisition de composteurs individuels
Procédure de passation utilisée : MAPA Fournitures
Lieu de livraison : St Hippolyte du Fort (30170)
Date limite de réception des offres : Vendredi 14 avril 2023 à 12h00
Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception de l'offre
Prix : La collectivité dispose d’une enveloppe financière de : 15 000 € TTC
Les prestations faisant l’objet du marché seront réglées par application, aux quantités réellement livrées,
des prix inscrits au bordereau des prix et conformément à l’article 98 du nouveau Code des Marchés Publics soit
30 jours à compter de la réception de la facture.
Résultat :
Entreprise retenue : Société QUADRIA
Prix unitaire retenu (HT) : 42,42€/composteur
Délai de livraison retenu : 3 à 4 semaines à compter de la date de réception du bon de commande
Marché notifié le : 17 avril 2023
Décembre 2022
Transport et traitement des déchets dangereux des professionnels
Nature et objet : Transport et traitement des déchets dangereux des professionnels (D.D.P) ainsi que tous les produits dangereux n'entrant pas dans le périmètre ECO DDS issus des déchèteries du territoire du SYMTOMA
Procédure de passation utilisée : Appel d'offres ouvert
Lieu principal d’exécution :Déchèteries territoire du SYMTOMA
Durée du marché : 3 ans reconductible une fois
Résultat :
Entreprise retenue : SPUR ENVIRONNEMENT, ZA Corata- CS 13001 30255 SOMMIERES
Valeur totale du marché (HT) : 98 582 EUR
Délai de livraison retenu : 3 semaines à compter de la date de réception du bon de commande
Marché notifié le : 15 décembre 2022
Décembre 2022
Traitement des déchets inertes
Nature et objet : Traitement des déchets inertes issus des déchèteries du territoire du SYMTOMA
Procédure de passation utilisée : Appel d'offres ouvert
Lieu principal d’exécution : Lieux de traitement proposés par le prestataire
Durée du marché : 3 ans reconductible une fois
Ce marché est divisé en 4 lots
Résultat lot n°1 : déchèteries de MOLIERES, ST ANDRE DE MAJENCOULES et ST SAUVEURCAMPRIEU
Entreprise retenue : Les carrières de Montdardier ROUTE DE CAMPELS, 30120 MONTDARDIER
Valeur totale du lot (HT) : 46 753 E UR
Marché notifié le : 15 décembre 2022
Résultat lot n°2 : déchèteries de GANGES
Entreprise retenue : SRC SAS, Carrière de la Ferrière 30140 THOIRAS
Valeur totale du lot (HT) : 58 100 EUR
Marché notifié le : 15 décembre 2022
Résultat lot n°3 : déchèteries de SAINT HIPPOLYTE DU FORT ET LIOUC
Entreprise retenue : SRC SAS, Carrière de la Ferrière 30140 THOIRAS
Valeur totale du lot (HT): 78 368 EUR
Marché notifié le : 15 décembre 2022
Résultat lot n°4 : déchèteries de SAINT ANDRE DE VALBOEGNE ET LASALLE
Pas d'attribution
Février 2022
Acquisition de sacs de collecte sélective
Nature et objet : Dossier de consultation des entreprises. La présente consultation est un marché de fournitures qui concerne « l’acquisition de sacs
de collecte sélective ».
Procédure de passation utilisée : MAPA
Lieu principal d’exécution : SYMTOMA
Date limite de réception des offres : le lundi 28 février 2022 à 12h00
Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de l'offre
Prix : La collectivité disposant d’une enveloppe financière de 40 000 euros TTC (TVA à 5,5%), l’entreprise proposera
une quantité de sacs selon ce budget. Les prestations faisant l’objet du marché seront réglées par application,
aux quantités réellement livrées, des prix inscrits au bordereau des prix et conformément à l’article 98
du nouveau Code des Marchés Publics .
Résultat :
Entreprise retenue : SOCOPLAST
Prix unitaire retenu (HT) : 0,0456€/sac
Délai de livraison retenu : 3 semaines à compter de la date de réception du bon de commande
Marché notifié le : 18 mars 2022
Novembre 2021
Prestation de traitement des déchets végétaux
Nature et objet : consultation pour une prestation de traitement des déchets végétaux issus des déchèteries de Liouc et Saint Hippolyte du Fort
Procédure de passation utilisée : MAPA
Lieu principal d’exécution : lieux de traitement proposé par le candidat retenu
Durée du marché : du 1er février 2022 au 31 décembre 2024
Date limite de réception des offres : Mardi 11 janvier 2022 à 12h00
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception de l'offre
Résultat :
Entreprise retenue : Cévennes Containers Assainissement (CCA)
Prix unitaire retenu (HT) : 50€/benne de déchèterie
Durée du contrat : du 1er février 2022 au 31 décembre 2024 reconductible une fois pour trois ans
Marché notifié le : 27 janvier 2022
Septembre 2021
Acquisition de composteurs individuels
Nature et objet : consultation pour l'acquisition de composteurs individuels
Procédure de passation utilisée : MAPA Fournitures
Lieu de livraison : St Hippolyte du Fort (30170)
Date limite de réception des offres : Vendredi 17 septembre 2021 à 12h00
Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception de l'offre
Prix : La collectivité dispose d’une enveloppe financière de : 15 000 € TTC
Les prestations faisant l’objet du marché seront réglées par application, aux quantités réellement livrées, des prix inscrits au bordereau des prix et conformément à l’article 98 du nouveau Code des Marchés Publics soit 30 jours à compter de la réception de la facture.
Résultat :
Entreprise retenue : Société QUADRIA
Prix unitaire retenu (HT) : 44,32€/composteur
Délai de livraison retenu : 3 à 4 semaines à compter de la date de réception du bon de commande
Marché notifié le : 27 septembre 2021
Juin 2021
Traitement des Ordures Ménagères résiduelles produites sur le SYMTOMA
Nature et objet : consultation pour une prestation de traitement des OM résiduelles en provenance des quais de transit du syndicat mixte
Procédure de passation utilisée : appel d'offres ouvert
Lieu principal d’exécution : lieux de traitement proposé par le candidat retenu
Durée du marché : une période ferme de 2 ans, renouvelable tacitement par 2 fois, soit 6 ans au maximum
Date limite de réception des offres : Vendredi 2 juillet 2021 à 12h00
Délai de validité des offres : 180 jours à compter de la date de réception de l'offre
Résultat :
Entreprise retenue : SUEZ RV Méditerannée
Lieu de traitement : TMB de Salindres (2/3)
Centre de stockage de Bellegarde (1/3)
Prix unitaire retenu (HT et TGAP comprise) :
En 2022 = 154,60€/t (Salindres) et 162€/t (Bellegarde)
En 2023 = 163,40€/t (Salindres) et 170,50€/t (Bellegarde)
En 2024 = 171,90€/t (Salindres) et 179€/t (Bellegarde)
En 2025 = 179,70€/t (Salindres) et 186,50€/t (Bellegarde)
En 2026 = 181,70€/t (Salindres) et 188,50€/t (Bellegarde)
En 2027 = 183,70€/t (Salindres) et 190,50€/t (Bellegarde)
Marché notifié le : 26 octobre 2021
Février 2021
Fourniture et livraison de sacs jaunes de collecte sélective
Nature et objet : marché pour la fourniture et la livraison sur le territoire du SYMTOMA de sacs en plastique jaune translucide, avec impression, pour la collecte sélective de tous les emballages ménagers, quelque soit la matière les constituant, et de tous les papiers
Procédure de passation utilisée : MAPA
Lieu principal d’exécution : SYMTOMA
Date limite de réception des offres : Vendredi 19 mars 2021 à 12h00
Délai de validité des offres : Le délai de validité des offres est fixé à 120 (cent vingt) jours
Prix : La collectivité dispose d’une enveloppe financière de : 35 000 € TTC
Les prestations faisant l’objet du marché seront réglées par application, aux quantités réellement livrées, des prix inscrits au bordereau des prix et conformément à l’article 98 du nouveau Code des Marchés Publics soit 30 jours à compter de la réception de la facture.
Résultat :
Entreprise retenue : Société PTL
Prix unitaire retenu (HT) : 0,0407€/sac
Délai de livraison retenu : 3 semaines à compter de la date de réception du bon de commande
Marché notifié le : 29 mars 2021
En 2020
Aucun marché en cours
Conclus en 2019
Fourniture et livraison de sacs jaunes de collecte sélective
Nature et objet : marché de fournitures, pour la fourniture et la livraison sur le territoire du SYMTOMA de sacs en plastique jaune translucide, avec impression, pour la collecte sélective de tous les emballages ménagers, quelque soit la matière les constituant, et de tous les papiers.
Procédure de passation utilisée : MAPA
Lieu principal d’exécution : SYMTOMA
Durée du marché : 35 jours
Montant et principales conditions financières : 28 986,88 € TTC ; les prestations faisant l’objet du marché ont été réglées par application, aux quantités réellement livrées, des prix inscrits au bordereau des prix et conformément à l’article 98 du nouveau Code des Marchés Publics soit 30 jours à compter de la réception de la facture.
Identification du titulaire : PTL - avenue des Canadiens BP3 76860 OUVILLE - LA - RIVIERE
Date de signature du marché par l’acheteur : 3 juin 2019
Modification apportée au marché : /